logo fixe
  • fr

Mentions légales

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de FOODS COMPANY S.A.S :
– Siège social :
FOODS COMPANY
1 Place Saint-Louis – BP 1273
11492 CASTELNAUDARY CEDEX
France
– Tél : +33 (0)4 68 94 39 45 – Fax : +33 (0)4 68 94 89 84
– Email : contact@foods-company.com
– Siret : 509 448 056 00028

CREATION, CONCEPTION, HEBERGEMENT ET PROTECTION DU SITE
Toutes les coordonnées concernant le site internet sont disponibles via le lien suivant :
– Création graphique : Nicolas De Cet
– Conception du site : Mathieu Hervé (mhun)
– Hébergeur : OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1 FRANCE
– Directeur de publication : Guy SPANGHERO.
– Ce site a été déclaré auprès de la CNIL : déclaration n° ????????.

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.
Pour l’exercice de ces droits, nous invitons l’utilisateur à nos adresser un courriel à l’adresse suivante : contact@foods-company.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

DROITS ET DEVOIRS DES UTILISATEURS
L’accès au site www.foods-company.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif. Les informations diffusées sur le site www.foods-company.com, notamment les textes, photographies, logos, marques, savoir-faire… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle, et sont la propriété de FOODS COMPANY SAS. En ce sens, toute copie totale ou partielle sans l’accord de FOODS COMPANY SAS est illégale. L’utilisation de ce site à des fins commerciales ou publicitaires est contraire à la loi française et donc interdite.
Ainsi, les utilisateurs sont responsables de l’utilisation qu’ils font de ce site. Il leur appartient d’en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.

LIENS
La mise en place de liens hypertextes par des tiers, relève du parasitisme ou de la diffamation. Elle doit faire l’objet d’une autorisation de FOODS COMPANY SAS qui peut être sollicitée directement auprès de l’administrateur du site. L’autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de FOODS COMPANY SAS, et, s’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine de FOODS COMPANY SAS sur le document. De même, FOODS COMPANY SAS propose des liens vers des tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés.

DROIT APPLICABLE
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.